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Séance du Conseil municipal de la Ville de Nantes

Le Conseil municipal de Nantes se réunissait en séance à l'Hôtel de Ville vendredi 20 avril. La séance portait sur 36 points inscrits à l'ordre du jour. Vous pouvez suivre la séance en vidéo et sur Twitter avec le hashtag #DirectNantes.

L'essentiel du conseil municipal

Ecole de la Beaujoire 64 Boulevard Professeur René Auvigne, 44300 Nantes

L'Hôtel de Ville de Nantes accueillait, vendredi 20 avril, le second conseil municipal de l'année 2018. Parmi les principales décisions, le choix des projets architecturaux pour les nouvelles écoles Mellinet et Champ-de-Manoeuvre, le renouvellement du marché des médiateurs de quartier, le soutien à un projet de développement des Francas et l'aide aux associations oeuvrant pour la santé.

L'ordre du jour du Conseil municipal

- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE

  • 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 9 février 2018 – Approbation. Mme le MAIRE
    Consulter le procès verbal de la séance du Conseil municipal Lien ouvert dans une nouvelle fenêtre
  • 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme le MAIRE

- Communication thématique : De la proximité à l’excellence : la santé au service de tous les Nantais.

  • 3 - Quartiers Nantes Erdre – Hauts Pavés/Saint Félix et Bellevue/Chantenay/Sainte Anne – Restructuration et extension de trois écoles : Beaujoire, Gaston Serpette et Mutualité – Approbation des programmes et des coûts – Autorisation de lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
  • 4 - Quartier Saint-Donatien/Malakoff – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs, dans la ZAC Mellinet – Choix du maître d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
  • 5 - Quartier Nantes Erdre – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs, dans la ZAC du Champ de Manoeuvre – Choix du maître d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL
  • 6 - Projet Grand Bellevue – Site de la Maison de l’Enfance et Terrain d’Aventure (META) – Travaux d’aménagement – Procédures adaptées – Approbation. Mme NAËL
  • 7 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation. Mme NAËL
  • 8 - Politique publique « familles et parentalité » – Seconde répartition de subventions – Approbation. Mme SALOMON
  • 9 - Politique publique petite enfance – Lieux d’Accueil Enfants-Parents – Convention – Approbation. Mme SALOMON
  • 10 - Politique publique petite enfance – Crèches associatives – Conventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ
  • 11 - Développement culturel – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Adhésion à l'association ADRC – Approbation. M. MARTINEAU
  • 12 - Structures culturelles conventionnées – Deuxième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation. M. SEASSAU
  • 13 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions – Avenant – Approbation. M. MARTINEAU
  • 14 - Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL) – Modification des statuts – Avenant – Approbation. M. MARTINEAU
  • 15 - Etablissement public de coopération culturelle ESBANM – Modification des statuts – Adhésion de la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE et nouvelle dénomination de l’établissement – Approbation. M. MARTINEAU
  • 16 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre le Département de Loire Atlantique, la Ville et la Maison de la Poésie – Approbation. M. SEASSAU
  • 17 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Conventions - Avenant – Approbation. M. SEASSAU
  • 18 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Convention et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation. M. CHATEAU
  • 19 - Prestation de service pour le dispositif de médiateurs de quartier. – Approbation. M. NICOLAS
  • 20 - Vie associative – Aide à la construction d’équipement – Francas Pays de la Loire - Subvention d'investissement – Convention – Approbation. Mme BASSAL
  • 21 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme BASSAL
  • 22 - Adolescence et Jeunesse – Action « chantiers découverte et remobilisation » – Convention de groupement de commandes entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et Nantes Métropole Habitat et les communes engagées dans le PIA : Orvault, Rezé, et Saint Herblain – Deuxième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation. M. MARTIN
  • 23 - Jeunesse – Aide aux projets – Refonte du dispositif CLAP – Approbation. M. MARTIN
  • 24 - Associations Vie Étudiante – Deuxième répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX
  • 25 - Sports – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. REBOUH
  • 26 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation.
  • 27 - Avenants aux conventions d'exécution de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité des quartiers Nantes Nord, Bottière Pin Sec et Grand Bellevue portant intégration des bailleurs sociaux Aiguillon Construction et Vilogia – Approbation. Mme NAËL
  • 28 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Convention – Approbation. Mme BENÂTRE
  • 29 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation. M. SALAÜN
  • 30 - Échanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Approbation. M. SOBCZAK
  • 31 - Mission commerce – Subventions – Convention – Avenant – Approbation. M. ROBERT
  • 32 - Avis sur le projet de plan de déplacements urbains 2018-2027, perspectives 2030 de la Métropole Nantaise. Mme TOUCHEFEU
  • 33 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 34 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
  • 35 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. CHATEAU
  • 36 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
À savoir
  • La retransmission vidéo du Conseil municipal commence dès le début de séance. La rediffusion est accessible sur cette page en début de la semaine, suivant la séance du Conseil.
  • L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du Conseil municipal de Nantes sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.
  • Le procès verbal d'une séance d'un Conseil municipal est mis en ligne en début de séance lors du Conseil municipal suivant.
  • Les séances débutent d'ordinaire à 9 h dans la salle du Conseil municipal (avec reprise à 14h après la pause déjeuner) et sont ouvertes au public.